Mentions légales

OTEC Präzisionsfinish GmbH
Heinrich-Hertz-Straße 24
75334 Straubenhardt-Conweiler
Allemagne

Tél. : + 49 (0) 70 82 / 49 11 20
Fax :+ 49 (0) 70 82 / 49 11 29
E-mail : info(at)otec.de

Représenté par :
Gérants : Helmut Gegenheimer (ing. dipl.), Soran Jota (diplômé en gestion d’entreprise), Nico Gegenheimer (B.Sc.)

Inscription au registre :
Inscrite au registre du commerce.
Tribunal du registre : Mannheim
Numéro de registre : HRB 504529 Mannheim

Identifiant TVA intracommunautaire
Numéro d’identification TVA selon § 27a de la loi sur la taxe sur la valeur ajoutée :
ID TVA n° DE812635504

Clause de non-responsabilité – Mentions juridiques
§ 1 Limitation de responsabilité
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§ 2 Liens externes
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§ 3 Droits d’auteur et droits voisins
Les contenus publiés sur ce site relèvent de la législation allemande sur les droits d’auteur et les droits voisins. Toute utilisation non autorisée par la législation allemande sur les droits d’auteur et les droits voisins requiert l’accord préalable par écrit du fournisseur ou du détenteur des droits. C’est notamment le cas pour la reproduction, l’édition, la traduction, la sauvegarde, le traitement ou la restitution de contenus dans des bases de données ou sur d’autres supports et systèmes électroniques. Les contenus et droits détenus par des tiers sont signalés en tant que tels. La reproduction ou diffusion non autorisée de certains contenus ou de pages complètes est illicite et répréhensible. Seule la réalisation de copies et de téléchargements à des fins personnelles, privées et non commerciales est autorisée.

L’affichage de ce site dans des cadres (frames) tiers n’est autorisé qu’après accord préalable.

§ 4 Conditions d’utilisation particulières
Si des conditions particulières relatives à certaines utilisations divergent par rapport aux paragraphes susmentionnés, la mention en sera faite expressément à l’endroit concerné. Dans ce cas, les conditions d’utilisation spécifiques sont applicables dans chaque cas précis.

Source : Juraforum.de – Impressum Generator

 

Déclaration de protection des données :

Protection des données
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Données personnelles 
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